Termes et conditions d'utilisations

TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION 
 
1.  PRESENTATION DU SITE : 

En vertu de l'article 6 de la loi n ° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économique numérique, il précisé aux utilisateurs du site www.Wellnessbio vision .com l'identité des différents intervenants, sont dans Le cadre de sa réalisation et de son suivi:  
Propriétaire:  CHRISTOPHE FAREL  (Nom commercial:  Wellnessbio vision  ), immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des métiers (RM) d’Avignon sous  le numéro de SIRET 519 848 030 00036 - Code APE 4791A.  
N° de Téléphone du bureau de l'assistance en France: (+33) 04 13 26 16 85 ou  PORT : 06 47 53 27 87. 

Créateur et Responsable publication: WELLNESSBIO VISION . info@Wellnessbiovision.com  
 
2.  LE RESPONSABLE DE PUBLICATION EST UNE PERSONNE PHYSIQUE : 

L’utilisation du site wellnessbiovision.com, curcumea.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées  et/ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site  wellnessbiovision.com, curcumea.com  sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par wellnessbio vision , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site wellnessbiovision.com, curcumea.com est mis à jour régulièrement par la société de développement de la société WELLNESSBIO VISION  . De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.  
 
3.  DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS  

Le site wellnessbiovision.com, curcumea.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités pratiquées. WELLNESSBIO VISION   s’efforce de fournir sur le site  wellnessbiovision.com, curcumea.com  des informations aussi précises que possible. Toutefois,  il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site  wellnessbiovision.com, curcumea.com  sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le  site wellnessbiovision.com, curcumea.com  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.  
  
4.  TECHNIQUES SUR LES LIMITES CONTRACTUELLES DONNEES  

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.  
 
5.  PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS  

WELLNESSBIO VISION    est propriétaire des droits de propriété intellectuelle  et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : WELLNESSBIO VISION  . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.  
 
6.  LIMITATIONS DE RESPONSABILITE  

WELLNESSBIO VISION  ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site de wellnessbiovision.com, curcumea.com et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.  WELLNESSBIO VISION    ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects  (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance)  consécutifs à l’utilisation du site  wellnessbiovision.com, curcumea.com. Des espaces interactifs  (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. WELLNESSBIO VISION   se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, WELLNESSBIO VISION   se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).  
 
7.  GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site wellnessbiovision.com, curcumea.com, peuvent être recueillies  les informations suivantes  :  l’URL des  liens par  l’intermédiaire desquels  l’utilisateur a accédé au site